ARRETE·31 décembre 1990

Arrêté du 31 décembre 1990 fixant les mesures techniques et administratives relative à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.

En vigueur depuis le 31 décembre 1990 33 articles 33 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions générales.Chapitre Ier : Dispositions générales.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre II : DéfinitionsChapitre II : Définitions

sezione Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine.Section 1 : Définitions relatives aux animaux de l'espèce bovine.

Art. 12

sezione Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins.Section 2 : Définitions relatives aux cheptels bovins.

Art. 12 bis Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement.Section 3 : Dispositions relatives aux ateliers d'engraissement.

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement.Section 3 : Dispositions relatives aux cheptels bovins d'engraissement.

Art. 17 Art. 18

sezione Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique.Section 4 : Dispositions relatives aux départements indemnes de leucose bovine enzootique.

capo Chapitre III : Dispositions applicables lors des transactions commerciales.Chapitre III : Dispositions applicables lors des transactions commerciales.

Art. 20 Art. 21

capo Chapitre IV : Dispositions applicables aux mouvements d'animaux.Chapitre IV : Dispositions applicables aux mouvements d'animaux.

capo Chapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectésChapitre V : Dispositions applicables dans les cheptels infectés

sezione Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté.

Art. 27 Art. 28

sezione Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés.

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32

sezione Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.Section 3 : Assainissement des cheptels infectés.

Art. 34 Art. 35

sezione Section 4 : Conditions particulières d'application des mesures de surveillance et d'assainissement.Section 4 : Conditions particulières d'application des mesures de surveillance et d'assainissement.

Art. 36

capo Chapitre V bis : Conditions particulières d'application dans certains territoiresChapitre V bis : Conditions particulières d'application dans certains territoires

Art. 36

capo Chapitre VI : Dispositions finales.Chapitre VI : Dispositions finales.

Art. 38 Art. 39

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