ARRETE·4 juin 1992

Arrêté du 4 juin 1992 relatif à la formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime

En vigueur depuis le 4 juin 1992 16 articles 16 versions historisées

Sommaire

capo CHAPITRE Ier : Admission en première année du cycle de formation.CHAPITRE Ier : Admission en première année du cycle de formation.

Art. 6 Art. 9

capo CHAPITRE II : Admission en deuxième année du cycle de formation.CHAPITRE II : Admission en deuxième année du cycle de formation.

Art. 11 Art. 12

capo CHAPITRE III : Admission en troisième année du cycle de formation.CHAPITRE III : Admission en troisième année du cycle de formation.

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo CHAPITRE IV : Obtention du diplôme d'élève officier de la marine marchande.CHAPITRE IV : Obtention du diplôme d'élève officier de la marine marchande.

Art. 19

capo CHAPITRE V : Quatrième année du cycle de formation.CHAPITRE V : Quatrième année du cycle de formation.

Art. 20

capo CHAPITRE VI : Admission en cinquième année du cycle de formation Obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.CHAPITRE VI : Admission en cinquième année du cycle de formation Obtention du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26

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