ARRETE·6 mars 2023

Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

En vigueur depuis le 6 mars 2023 36 articles 36 versions historisées

Sommaire

titolo Titre PRÉLIMINAIRE ORGANISATION DES ÉTUDES EN CYCLESTitre PRÉLIMINAIRE ORGANISATION DES ÉTUDES EN CYCLES

titolo Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9)Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 à 9)

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 10 à 19)

capo Chapitre 1er : Disposition généralesChapitre 1er : Disposition générales

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ansChapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans

Art. 18 Art. 19

titolo Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

titolo Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 24 à 28)

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

titolo Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)Titre V : OBTENTION DU DIPLÔME DU DEUXIÈME CYCLE PAR LA VOIE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (ARTICLE 29 à 30)

Art. 29 Art. 30

titolo Titre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)Titre VI : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 31 à 34)

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34

titolo Titre VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (ARTICLES 35 à 36)Titre VII : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES (ARTICLES 35 à 36)

Art. 35 Art. 36

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