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Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
ARRETE
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9 avril 1997
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Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
En vigueur depuis le 9 avril 1997
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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