ARRETE·9 avril 1997
Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8titolo TITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTSTITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTS
capo Chapitre Ier : Accès.Chapitre Ier : Accès.
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12capo Chapitre II : Accueil, information, orientation.Chapitre II : Accueil, information, orientation.
Art. 13Art. 14capo Chapitre III : Nombre d'inscriptions.Chapitre III : Nombre d'inscriptions.
Art. 15Art. 16capo Chapitre IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.Chapitre IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.
Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21titolo TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.
Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25