REGOLAMENTO·n° 1780·13 mars 2024

Regolamento (UE) 2024/1780

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2024/1780 DE LA COMMISSION - du 13 mars 2024 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant sous quelles conditions les établissements sont autorisés à calculer KIRB pour les expositions sous-jacentes d’une opération de titrisation - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 13 mars 2024 32 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Dispositions communes Art. 3.tit_1Dispositions communes Art. 4Conditions pour le calcul de KIRB au moyen de systèmes de notation spécifiques à KIRB Art. 4.tit_1Conditions pour le calcul de KIRB au moyen de systèmes de notation spécifiques à KIRB Art. 5Conditions dans lesquelles les établissements peuvent calculer KIRB au moyen d’un système de notation qui a été approuvé pour une utilisation pour les expositions dont ils sont eux-mêmes à l’origine Art. 5.tit_1Conditions dans lesquelles les établissements peuvent calculer KIRB au moyen d’un système de notation qui a été approuvé pour une utilisation pour les expositions dont ils sont eux-mêmes à l’origine Art. 6Expérience antérieure lors du calcul de KIRB Art. 6.tit_1Expérience antérieure lors du calcul de KIRB Art. 7Exigences applicables aux expositions titrisées éligibles Art. 7.tit_1Exigences applicables aux expositions titrisées éligibles Art. 8Conditions générales à respecter pour la différenciation des risques Art. 8.tit_1Conditions générales à respecter pour la différenciation des risques Art. 9Expositions titrisées éligibles autres que sur la clientèle de détail admissibles au traitement prévu pour les expositions sur la clientèle de détail Art. 9.tit_1Expositions titrisées éligibles autres que sur la clientèle de détail admissibles au traitement prévu pour les expositions sur la clientèle de détail Art. 10Expositions titrisées éligibles sur la clientèle de détail admissibles au traitement prévu pour les expositions sur la clientèle de détail Art. 10.tit_1Expositions titrisées éligibles sur la clientèle de détail admissibles au traitement prévu pour les expositions sur la clientèle de détail Art. 11Relations entre les parties, conditions de pleine concurrence et clients liés Art. 11.tit_1Relations entre les parties, conditions de pleine concurrence et clients liés Art. 12Calcul des montants d’exposition pondérés pour risque de crédit des expositions titrisées éligibles Art. 12.tit_1Calcul des montants d’exposition pondérés pour risque de crédit des expositions titrisées éligibles Art. 13Exigences relatives aux données et aux données primaires Art. 13.tit_1Exigences relatives aux données et aux données primaires Art. 14Utilisation de données de substitution Art. 14.tit_1Utilisation de données de substitution Art. 15Utilisation de données qui ne sont pas conformes à la définition du défaut telle qu’énoncée à l’article 178, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013 Art. 15.tit_1Utilisation de données qui ne sont pas conformes à la définition du défaut telle qu’énoncée à l’article 178, paragraphe 1, du règlement (UE) no 575/2013 Art. 16Entrée en vigueur Art. 16.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet