Titre Titre IV : VIE DE L'INSTITUT›Chapitre Chapitre IV : Santé au travail et prévention des risques
Art. 112
En vigueur depuis le 13 juil. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
L'Institut est engagé dans une démarche de prévention et de prise en charge des risques professionnels, pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale. Ces risques, y compris psychosociaux, sont notamment pris en compte dans le document unique d'évaluation des risques professionnels. Les personnels sont tenus de se rendre aux formations et autres actions relatives à la prévention des risques psychosociaux organisées par l'Institut. Des dispositifs d'écoute et d'accompagnement internes et externes à l'Institut sont mis à la disposition des personnes en situation de risque psychosocial. Ces informations sont disponibles sur le site intranet de l'établissement.
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Prolegi/LEGITEXT000048903830#art-112