ARRETE·18 octobre 2017

Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie

En vigueur depuis le 18 octobre 2017 46 articles 46 versions historisées

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Sommaire

capo Chapitre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE - STRUCTURATIONChapitre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE - STRUCTURATION

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

capo Chapitre II : INSCRIPTION ET DROIT AU REMORDSChapitre II : INSCRIPTION ET DROIT AU REMORDS

Art. 7 Art. 8

capo Chapitre III : LE SUIVI PÉDAGOGIQUE DE L'ÉTUDIANTChapitre III : LE SUIVI PÉDAGOGIQUE DE L'ÉTUDIANT

Art. 9 Art. 10

capo Chapitre IV : LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L'ÉTUDIANTChapitre IV : LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L'ÉTUDIANT

Art. 11 Art. 12

capo Chapitre V : LA FORMATION EN STAGEChapitre V : LA FORMATION EN STAGE

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29

capo Chapitre VI : ÉVALUATION ET VALIDATIONChapitre VI : ÉVALUATION ET VALIDATION

Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35 Art. 36

capo Chapitre VII : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMESChapitre VII : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES

Art. 37 Art. 38

capo Chapitre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À LA MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 31 MARS 2011 SUSVISÉChapitre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À LA MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 31 MARS 2011 SUSVISÉ

Art. 39

capo Chapitre IX :Chapitre IX :

Art. 40

capo Chapitre X : DISPOSITIONS FINALESChapitre X : DISPOSITIONS FINALES

Art. 41 Art. 42 Art. 43

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I Art. Annexe II Art. Annexe III

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