ARRETE·21 avril 2016

Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »

En vigueur depuis le 21 avril 2016 41 articles 41 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : DÉFINITIONSTitre Ier : DÉFINITIONS

titolo Titre II : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARESTitre II : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES

capo Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoiresChapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires

Art. 3 Art. 4

capo Chapitre II : Procédures et moyens de décompressionChapitre II : Procédures et moyens de décompression

Art. 5 Art. 6

capo Chapitre III : Procédures d'opération et procédures de secoursChapitre III : Procédures d'opération et procédures de secours

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16

capo Chapitre IV : Equipements communs aux différentes opérationsChapitre IV : Equipements communs aux différentes opérations

Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

titolo Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARESTitre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIFFÉRENTES OPÉRATIONS HYPERBARES

capo Chapitre Ier : Dispositions relatives aux interventionsChapitre Ier : Dispositions relatives aux interventions

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiquesChapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34

titolo Titre IV : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES DE PLONGÉETitre IV : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES DE PLONGÉE

capo Chapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-ferméChapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-fermé

Art. 35 Art. 36 Art. 37

capo Chapitre II : Plongée en narguiléChapitre II : Plongée en narguilé

Art. 38 Art. 39

capo Chapitre III : Plongée réalisée en apnéeChapitre III : Plongée réalisée en apnée

Art. 40 Art. 41

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