ARRETE·22 avril 2008

Arrêté du 22 avril 2008 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose des bovinés

En vigueur depuis le 22 avril 2008 36 articles 36 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier Dispositions généralesChapitre Ier Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

capo Chapitre II Recherche des bovinés infectés de brucellose : prophylaxie et déclaration des avortementsChapitre II Recherche des bovinés infectés de brucellose : prophylaxie et déclaration des avortements

Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13

capo Chapitre III Définitions relatives aux bovinés et aux troupeaux de bovinésChapitre III Définitions relatives aux bovinés et aux troupeaux de bovinés

sezione Section 1 Définitions relatives aux bovinésSection 1 Définitions relatives aux bovinés

Art. 14

sezione Section 2 Définitions relatives aux troupeaux de bovinésSection 2 Définitions relatives aux troupeaux de bovinés

Art. 15 Art. 16

sezione Section 3 Dispositions particulières relatives aux troupeaux de bovins d'engraissementSection 3 Dispositions particulières relatives aux troupeaux de bovins d'engraissement

Art. 17 Art. 18

capo Chapitre IV Dispositions applicables lors du mouvement d'un boviné reconnu non indemne à l'occasion d'un contrôle en vue d'une introductionChapitre IV Dispositions applicables lors du mouvement d'un boviné reconnu non indemne à l'occasion d'un contrôle en vue d'une introduction

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo Chapitre V Mesures de police sanitaireChapitre V Mesures de police sanitaire

sezione Section 1 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés suspects, susceptibles d'être infectés, ou comprenant au moins un boviné dont le statut est en cours de confirmationSection 1 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés suspects, susceptibles d'être infectés, ou comprenant au moins un boviné dont le statut est en cours de confirmation

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26

sezione Section 2 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés infectésSection 2 Mesures applicables dans les troupeaux de bovinés infectés

Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32

sezione Section 3 Dispositions concernant les viandesSection 3 Dispositions concernant les viandes

Art. 33

capo Chapitre VI Dispositions finalesChapitre VI Dispositions finales

Art. 34 Art. 35 Art. 36

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