ARRETE·27 octobre 1989

Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres

En vigueur depuis le 27 octobre 1989 26 articles 26 versions historisées

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Sommaire

titolo Titre Ier : Généralités.Titre Ier : Généralités.

Art. 1 Art. 2 Art. 3

titolo Titre II : Classification et spécifications.Titre II : Classification et spécifications.

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo Titre III : Approbation de modèle.Titre III : Approbation de modèle.

Art. 9 Art. 10 Art. 11

titolo Titre IV : Vérification primitive - Vérification après réparation ou modification.Titre IV : Vérification primitive - Vérification après réparation ou modification.

Art. 13 Art. 14 Art. 15

titolo Titre V : Vérification périodique.Titre V : Vérification périodique.

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

titolo Titre VII : Dispositions diverses.Titre VII : Dispositions diverses.

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24

sezione AnnexesAnnexes

sezione Spécifications hors normes.Spécifications hors normes.

Art. Annexe I

sezione Liste des essais effectués lors des vérifications métrologiques réglementaires.Liste des essais effectués lors des vérifications métrologiques réglementaires.

Art. Annexe II

sezione Vignette de vérification périodique.Vignette de vérification périodique.

Art. Annexe III

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