ARRETE·3 août 2005
Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur.
En vigueur depuis le 3 août 2005 29 articles 29 versions historisées
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titolo TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION.TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo TITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATIONTITRE III : VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION
capo Chapitre 1er : Dispositions générales.Chapitre 1er : Dispositions générales.
Art. 16Art. 17Art. 18capo Chapitre 2 : Contrôle des connaissances et déroulement des études.Chapitre 2 : Contrôle des connaissances et déroulement des études.
Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22capo Chapitre 3 : Jurys, délivrance du diplôme et droits des étudiants.Chapitre 3 : Jurys, délivrance du diplôme et droits des étudiants.
Art. 23Art. 25titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.
Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. Annexe