ARRETE·30 mars 1992
Arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier.
En vigueur depuis le 30 mars 1992 37 articles 37 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo Titre 1 : De l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes.Titre 1 : De l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo Titre 2 : Niveau d'exigence requis.Titre 2 : Niveau d'exigence requis.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 9 bistitolo Titre 3 : Obtention du dîplome d'Etat.Titre 3 : Obtention du dîplome d'Etat.
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22titolo Titre 4 : Absences et congés.Titre 4 : Absences et congés.
Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27titolo Titre 5 : Dispenses de scolarité.Titre 5 : Dispenses de scolarité.
Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36