ARRETE·30 mars 2022

Arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle

En vigueur depuis le 30 mars 2022 21 articles 21 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Les normes médicales d'admission au serviceChapitre Ier : Les normes médicales d'admission au service

sezione Section 1 : Aptitude à servir dans le service de l'énergie opérationnelleSection 1 : Aptitude à servir dans le service de l'énergie opérationnelle

Art. 2

sezione Section 2 : VaccinationSection 2 : Vaccination

Art. 3

sezione Section 3 : Dépistage de produits stupéfiantsSection 3 : Dépistage de produits stupéfiants

Art. 4

sezione Section 4 : GrossesseSection 4 : Grossesse

Art. 5

capo Chapitre II : Conditions médicales de maintien en serviceChapitre II : Conditions médicales de maintien en service

sezione Section 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en serviceSection 1 : Principes généraux de contrôle d'aptitude au maintien en service

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

sezione Section 2 : VaccinationsSection 2 : Vaccinations

Art. 10

sezione Section 3 : GrossesseSection 3 : Grossesse

Art. 11

capo Chapitre III : Aptitude à la projection en opération extérieure, aux missions de courte durée et à l'affectation en poste permanent hors métropoleChapitre III : Aptitude à la projection en opération extérieure, aux missions de courte durée et à l'affectation en poste permanent hors métropole

Art. 12

capo Chapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogationChapitre IV : Inaptitude, restriction d'aptitude médicale et dérogation

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre V : Dispositions diversesChapitre V : Dispositions diverses

Art. 18 Art. 19

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe I Art. Annexe II

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