ARRETE·31 juillet 2009

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

En vigueur depuis le 31 juillet 2009 83 articles 83 versions historisées
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Sommaire

Art. 1
titolo TITRE IER : ACCES A LA FORMATIONTITRE IER : ACCES A LA FORMATION
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 4-1
capo Chapitre II : Modalités de sélection pour les candidats en formation professionnelle continueChapitre II : Modalités de sélection pour les candidats en formation professionnelle continue
Art. 5Art. 6
capo Chapitre III : Modalités d'octroi de dispenses d'enseignementsChapitre III : Modalités d'octroi de dispenses d'enseignements
Art. 7Art. 7 bisArt. 8
capo Chapitre IV : Modalités de validation directe du diplôme par le juryChapitre IV : Modalités de validation directe du diplôme par le jury
Art. 9Art. 10
titolo TITRE II : DISPENSES DE SCOLARITETITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE
titolo TITRE III : FORMATION ET CERTIFICATIONTITRE III : FORMATION ET CERTIFICATION
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. 41Art. 42Art. 43Art. 44
titolo TITRE II : FORMATION ET CERTIFICATIONTITRE II : FORMATION ET CERTIFICATION
Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36Art. 37Art. 38Art. 39Art. 40Art. 41Art. 42Art. 43Art. 44Art. AnnexeArt. Annexe VIIArt. Annexe VIII
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