ARRETE·6 janvier 1998
Arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement
En vigueur depuis le 6 janvier 1998 26 articles 26 versions historisées
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titolo TITRE Ier : ORGANISATION ET CONTENU DES ÉTUDES.TITRE Ier : ORGANISATION ET CONTENU DES ÉTUDES.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7titolo TITRE II : LE STAGE DE FORMATION PRATIQUE.TITRE II : LE STAGE DE FORMATION PRATIQUE.
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).TITRE III : LE TRAVAIL PERSONNEL DE FIN D'ÉTUDES (TPFE).
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24Art. 25Art. 26