DECRET·n° 2018-109·15 février 2018

Décret n° 2018-109 du 15 février 2018 relatif aux écoles nationales supérieures d'architecture

En vigueur depuis le 15 février 2018 34 articles 34 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code de l'éducationChapitre Ier : Dispositions modifiant le code de l'éducation

Art. 1

capo Chapitre II : Dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales supérieures d'architectureChapitre II : Dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales supérieures d'architecture

sezione Section 1 : Organisation administrative des écoles nationales supérieures d'architectureSection 1 : Organisation administrative des écoles nationales supérieures d'architecture

Art. 2

paragrafo Sous-section 1 : Le conseil d'administrationSous-section 1 : Le conseil d'administration

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

paragrafo Sous-section 2 : Le directeurSous-section 2 : Le directeur

Art. 12 Art. 13

paragrafo Sous-section 3 : Le conseil pédagogique et scientifiqueSous-section 3 : Le conseil pédagogique et scientifique

Art. 14 Art. 15

paragrafo Sous-section 4 : La commission des formations et de la vie étudianteSous-section 4 : La commission des formations et de la vie étudiante

Art. 16 Art. 17

paragrafo Sous-section 5 : La commission de la rechercheSous-section 5 : La commission de la recherche

Art. 18 Art. 19

paragrafo Sous-section 6 : Dispositions communes au conseil pédagogique et scientifique, à la commission des formations et de la vie étudiante et à la commission de la rechercheSous-section 6 : Dispositions communes au conseil pédagogique et scientifique, à la commission des formations et de la vie étudiante et à la commission de la recherche

Art. 20 Art. 21 Art. 22

paragrafo Sous-section 7 : DisciplineSous-section 7 : Discipline

Art. 23

sezione Section 2 : Organisation financière des écoles nationales supérieures d'architectureSection 2 : Organisation financière des écoles nationales supérieures d'architecture

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo Chapitre II bis : Dispositions particulières aux Écoles nationales supérieures d'architecture établissements-composantes d'un grand établissementChapitre II bis : Dispositions particulières aux Écoles nationales supérieures d'architecture établissements-composantes d'un grand établissement

Art. 27-1 Art. 27-2

capo Chapitre II ter : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE LA RÉUNIONChapitre II ter : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE LA RÉUNION

Art. 27-3 Art. 27-4

capo Chapitre III : Dispositions transitoires et finalesChapitre III : Dispositions transitoires et finales

Art. 28 Art. 29 Art. 30

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