Titre Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 37
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 23 mai 2011 A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 5 septembre 1989 Art. 33, Sct. Chapitre Ier : Des études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., , , , , , , , , , , , , , , Sct. Chapitre II : Du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., , , , , , , , , , , , , Sct. Annexes, Sct. Annexe relative aux contrôles des enseignements théoriques des études préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute., Art. ANNEXE I, Sct. Annexe relative aux pièces composant le dossier des candidats ayant suivi la scolarité dans une école de masso-kinésithérapie en vue de l'examen du diplôme d'Etat., Art. ANNEXE II, Sct. Annexe relative à la composition des dossiers des candidats au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute dispensés de scolarité., Art. ANNEXE III
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Prolegi/LEGITEXT000031128212#art-37