ARRETE·2 septembre 2015
Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
En vigueur depuis le 2 septembre 2015 43 articles 43 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre Ier : FORMATION ET CERTIFICATIONTitre Ier : FORMATION ET CERTIFICATION
Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24titolo Titre II : DISPENSES ET MODALITÉS PARTICULIÈRES DE SCOLARITÉTitre II : DISPENSES ET MODALITÉS PARTICULIÈRES DE SCOLARITÉ
Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31Art. 32Art. 34titolo Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALESTitre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 35Art. 36Art. 37Art. 38sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe IIIArt. Annexe IVArt. Annexe VArt. Annexe VI