ARRETE·16 juillet 2013

Arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

En vigueur depuis le 16 juillet 2013 42 articles 42 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : L'ADMISSIONTITRE Ier : L'ADMISSION

capo Chapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycleChapitre Ier : Les conditions d'admission en début de cycle

sezione Section 1 : L'admission en premier cycleSection 1 : L'admission en premier cycle

Art. 2 Art. 3 Art. 4

sezione Section 2 : L'admission en deuxième cycleSection 2 : L'admission en deuxième cycle

Art. 5 Art. 6

capo Chapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cyclesChapitre II : Les conditions d'admission en cours de cursus des premier et deuxième cycles

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITSTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET ATTRIBUTION DE CRÉDITS

capo Chapitre Ier : Organisation des enseignementsChapitre Ier : Organisation des enseignements

Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre II : Attribution des créditsChapitre II : Attribution des crédits

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

titolo TITRE III : LES DIPLÔMESTITRE III : LES DIPLÔMES

capo Chapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initialeChapitre Ier : L'obtention des diplômes dans le cadre de la formation initiale

sezione Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 1 : Dispositions communes au diplôme national d'arts et techniques, au diplôme national d'arts plastiques et au diplôme national supérieur d'expression plastique

Art. 21 Art. 22 Art. 23

sezione Section 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 1 : Dispositions communes au diplôme national d'art et au diplôme national supérieur d'expression plastique

Art. 21 Art. 22 Art. 23

sezione Section 2 : Le diplôme national d'arts et techniquesSection 2 : Le diplôme national d'arts et techniques

Art. 24 Art. 25

sezione Section 2 : Le diplôme national d'artSection 2 : Le diplôme national d'art

Art. 24 Art. 25

sezione Section 3 : Le diplôme national d'arts plastiquesSection 3 : Le diplôme national d'arts plastiques

sezione Section 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastiqueSection 4 : Le diplôme national supérieur d'expression plastique

Art. 28 Art. 29

capo Chapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérienceChapitre II : L'obtention des diplômes par la validation des acquis de l'expérience

Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 34 Art. 35 Art. 36

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALESTITRE IV : DISPOSITIONS FINALES

Art. 37 Art. 38

sezione AnnexeAnnexe

Art. PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS Art. REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR

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