ARRETE·18 août 1955

Arrêté du 18 août 1955 relatif au freinage des véhicules automobiles

En vigueur depuis le 18 août 1955 73 articles 73 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles (y compris les trolleybus), remorques, semi-remorques, véhicules articulés et ensembles de véhiculesTitre Ier : Dispositions applicables aux véhicules automobiles (y compris les trolleybus), remorques, semi-remorques, véhicules articulés et ensembles de véhicules

Art. 1

paragrafo Paragraphe 1er : Véhicules automobiles.Paragraphe 1er : Véhicules automobiles.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

paragrafo Paragraphe 2 : Remorques.Paragraphe 2 : Remorques.

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

paragrafo Paragraphe 3 : Semi-remorques.Paragraphe 3 : Semi-remorques.

Art. 21

paragrafo Paragraphe 4 : Véhicules articulés.Paragraphe 4 : Véhicules articulés.

Art. 22

paragrafo Paragraphe 5 : Ensembles de véhicules comprenant un tracteur ou un véhicule articulé suivi d'une ou plusieurs remorques ou semi-remorques.Paragraphe 5 : Ensembles de véhicules comprenant un tracteur ou un véhicule articulé suivi d'une ou plusieurs remorques ou semi-remorques.

Art. 23 Art. 24

paragrafo Paragraphe 6 : Conditions d'attelage de certaines remorques.Paragraphe 6 : Conditions d'attelage de certaines remorques.

Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28 Art. 29

paragrafo Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 118, R. 118-1, R. 119 et du second alinéa de l'article R. 119-1 du code de la route.Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 118, R. 118-1, R. 119 et du second alinéa de l'article R. 119-1 du code de la route.

Art. 30 Art. 39-1

paragrafo Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 323-23, R. 323-25 et R. 323-26 du code de la route.Paragraphe 7 : Contrôle du freinage lors des visites techniques effectuées en application des articles R. 323-23, R. 323-25 et R. 323-26 du code de la route.

Art. 30 Art. 39-1

titolo Titre II : Dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remorques et appareils attelés à ces véhiculesTitre II : Dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remorques et appareils attelés à ces véhicules

Art. 40 Art. 41 Art. 41-1 Art. 41-2 Art. 41-3 Art. 41-4 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 47-1

titolo Titre III : Dispositions spéciales applicables aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorquesTitre III : Dispositions spéciales applicables aux motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles à moteur et à leurs remorques

Art. 48

titolo Titre III : Dispositions applicables aux machines agricoles automotrices réceptionnées pour une vitesse maximale de 40 km/hTitre III : Dispositions applicables aux machines agricoles automotrices réceptionnées pour une vitesse maximale de 40 km/h

Art. 48

titolo Titre III bis : Dispositions applicables aux véhicules agricoles remorqués réceptionnés pour une vitesse maximale de 40 km/h.Titre III bis : Dispositions applicables aux véhicules agricoles remorqués réceptionnés pour une vitesse maximale de 40 km/h.

Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

titolo Titre IV : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’applicationTitre IV : Dispositions transitoires et diverses. – Délais d’application

Art. 53 Art. 53-1 Art. 53-2 Art. 54 Art. 55 Art. 56 Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60 Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 66-1 Art. 67

sezione AnnexesAnnexes

Art. Annexe Art. Annexe Art. Annexe

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