ARRETE·20 juillet 2005

Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux cycles de formation des études d'architecture conduisant au diplôme d'études en architecture conférant le grade de licence et au diplôme d'Etat d'architecte conférant le grade de master.

En vigueur depuis le 20 juillet 2005 46 articles 46 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTSTITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS

sezione A. - En formation initialeA. - En formation initiale

capo Chapitre 1er : Cycle conduisant au diplôme d'études en architecture.Chapitre 1er : Cycle conduisant au diplôme d'études en architecture.

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre 2 : Cycle conduisant au diplôme d'Etat d'architecte.Chapitre 2 : Cycle conduisant au diplôme d'Etat d'architecte.

Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

sezione B. - Dispositions particulières à la formation professionnelle continueB. - Dispositions particulières à la formation professionnelle continue

capo Chapitre 1er : Cycle conduisant au diplôme d'études en architecture.Chapitre 1er : Cycle conduisant au diplôme d'études en architecture.

Art. 21 Art. 22 Art. 23

capo Chapitre 2 : Cycle conduisant au diplôme d'Etat d'architecte.Chapitre 2 : Cycle conduisant au diplôme d'Etat d'architecte.

Art. 24 Art. 25 Art. 26

titolo TITRE III : VALIDATION DES FORMATIONSTITRE III : VALIDATION DES FORMATIONS

sezione A. - Dans le cadre de la formation initialeA. - Dans le cadre de la formation initiale

capo Chapitre 1er : Conditions de délivrance du diplôme d'études en architecture.Chapitre 1er : Conditions de délivrance du diplôme d'études en architecture.

Art. 27 Art. 28 Art. 29 Art. 30

capo Chapitre 2 : Conditions de délivrance du diplôme d'Etat d'architecte.Chapitre 2 : Conditions de délivrance du diplôme d'Etat d'architecte.

Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34 Art. 35

sezione B. - Dispositions particulières à la formation professionnelle continueB. - Dispositions particulières à la formation professionnelle continue

capo Chapitre 1er : Conditions de délivrance du diplôme d'études en architecture.Chapitre 1er : Conditions de délivrance du diplôme d'études en architecture.

Art. 36 Art. 37 Art. 38 Art. 39

capo Chapitre 2 : Conditions de délivrance du diplôme d'Etat d'architecte.Chapitre 2 : Conditions de délivrance du diplôme d'Etat d'architecte.

Art. 40 Art. 41 Art. 42

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.

Art. 43 Art. 44

sezione AnnexesAnnexes

sezione LES CHAMPS DISCIPLINAIRES.LES CHAMPS DISCIPLINAIRES.

Art. Annexe 1

sezione RAPPEL D'EXIGENCES INDISPENSABLES ET DE DOMAINES PARTICULIERS D'ÉTUDES SUR LESQUELS METTRE L'ACCENT DANS L'ENSEIGNEMENT DU PROJET À L'OCCASION DE LA MISE EN PLACE DE LA RÉFORME.RAPPEL D'EXIGENCES INDISPENSABLES ET DE DOMAINES PARTICULIERS D'ÉTUDES SUR LESQUELS METTRE L'ACCENT DANS L'ENSEIGNEMENT DU PROJET À L'OCCASION DE LA MISE EN PLACE DE LA RÉFORME.

Art. Annexe 2

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