ARRETE·22 septembre 2023

Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

En vigueur depuis le 22 septembre 2023 34 articles 34 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre préliminaireChapitre préliminaire

capo Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERREChapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE

sezione Section 1 : Les normes médicales d'admission en serviceSection 1 : Les normes médicales d'admission en service

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

sezione Section 2 : Les normes médicales de maintien en serviceSection 2 : Les normes médicales de maintien en service

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

sezione Section 3 : L'inaptitudeSection 3 : L'inaptitude

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERREChapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE

Art. 15 Art. 16

sezione Section 1 : Les normes médicales d'admission en serviceSection 1 : Les normes médicales d'admission en service

Art. 17 Art. 18 Art. 19

sezione Section 2 : Les aptitudes médicales complémentairesSection 2 : Les aptitudes médicales complémentaires

Art. 20

sezione Section 3 : Les normes médicales de maintien en serviceSection 3 : Les normes médicales de maintien en service

Art. 21 Art. 22 Art. 23 Art. 24 Art. 25

sezione Section 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPNSection 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPN

Art. 26 Art. 27

capo Chapitre III : DISPOSITIONS FINALESChapitre III : DISPOSITIONS FINALES

Art. 28 Art. 29

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050835070

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000048908224

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050835080

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000050835085

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000048112239

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