ARRETE·24 janvier 2025

Arrêté du 24 janvier 2025 relatif au calendrier 2025 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

En vigueur depuis le 24 janvier 2025 23 articles 23 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscriptionChapitre Ier : Dispositions relatives à la phase principale de la procédure nationale de préinscription

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscriptionChapitre II : Dispositions relatives à la phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducationChapitre III : Mise en œuvre de la procédure prévue au VIII de l'article L. 612-3 du code de l'éducation

Art. 15

capo Chapitre IV : Dispositions communes et finalesChapitre IV : Dispositions communes et finales

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

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