ARRETE·7 décembre 2011

Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de la scolarité des écoles militaires des affaires maritimes

En vigueur depuis le 7 décembre 2011 22 articles 22 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMESTITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMES

capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales

Art. 1 Art. 2 Art. 3

capo Chapitre II : Conseil de perfectionnementChapitre II : Conseil de perfectionnement

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

titolo TITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS, DES STAGIAIRES ET DES OFFICIERS ÉLÈVESTITRE II : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS, DES STAGIAIRES ET DES OFFICIERS ÉLÈVES

Art. 9 Art. 10 Art. 11

titolo TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMESTITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE D'ADMINISTRATION DES AFFAIRES MARITIMES

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DES AFFAIRES MARITIMESTITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA SCOLARITÉ À L'ÉCOLE DES OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF DES AFFAIRES MARITIMES

Art. 16 Art. 17 Art. 18

titolo TITRE V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRESTITRE V : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

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