ARRETE·7 décembre 2011
Arrêté du 7 décembre 2011 portant organisation générale de la scolarité des écoles militaires des affaires maritimes
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TITRE Ier : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES MILITAIRES DES AFFAIRES MARITIMES
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
capo Chapitre II : Conseil de perfectionnementChapitre II : Conseil de perfectionnement