ARRETE·9 septembre 2004
Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves par concours aux écoles normales supérieures
En vigueur depuis le 9 septembre 2004 19 articles 19 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTIONTITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTION
Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE III : MODALITÉS D'ORGANISATION DES CONCOURSTITRE III : MODALITÉS D'ORGANISATION DES CONCOURS
Art. 7Art. 8Art. 9titolo TITRE IV : DÉROULEMENT DES ÉPREUVESTITRE IV : DÉROULEMENT DES ÉPREUVES
Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo TITRE V : JURYS. - NOMINATION DES CANDIDATSTITRE V : JURYS. - NOMINATION DES CANDIDATS
Art. 15Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19