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Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
DECRET
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n° 90-90
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24 janvier 1990
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Décret n°90-90 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel agricole
En vigueur depuis le 24 janvier 1990
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CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
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