DECRET·n° 92-1178·2 novembre 1992

Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle

En vigueur depuis le 2 novembre 1992 61 articles 61 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES.TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 10-1

titolo TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.

Art. 11

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 21-1 Art. 22 Art. 23

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

capo CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corpsCHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

titolo TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE.

Art. 28

capo CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.CHAPITRE Ier : Recrutement et nomination.

Art. 29 Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34

capo CHAPITRE II : Avancement.CHAPITRE II : Avancement.

Art. 35 Art. 36 Art. 37 Art. 39 Art. 39-1

capo CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.CHAPITRE III : Détachement de fonctionnaires d'autres corps.

Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43

capo CHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corpsCHAPITRE III : Détachement et intégration de fonctionnaires d'autres corps

Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.

Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50 Art. 51 Art. 52

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