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Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre
DECRET
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n° 97-1085
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25 novembre 1997
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Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 relatif à l'Ecole du Louvre
En vigueur depuis le 25 novembre 1997
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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