REGOLAMENTO·n° 44·21 novembre 2013

Regolamento (UE) 2014/44

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N o 44/2014 DE LA COMMISSION - du 21 novembre 2013 - complétant le règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la construction des véhicules et les exigences générales relatives à la réception des véhicules à deux ou trois roues et des quadricycles - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 21 novembre 2013 48 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1OBLIGATIONS DES CONSTRUCTEURS RELATIVES À LA CONSTRUCTION DES VÉHICULES

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1OBLIGATIONS ET EXIGENCES RELATIVES AUX SERVICES TECHNIQUES

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1OBLIGATIONS DES ÉTATS MEMBRES

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Exigences en matière de montage et de démonstration liées à la construction des véhicules Art. 3.tit_1Exigences en matière de montage et de démonstration liées à la construction des véhicules Art. 4Application des règlements de la CEE-ONU Art. 4.tit_1Application des règlements de la CEE-ONU Art. 5Spécifications techniques concernant les exigences de construction des véhicules et les procédures d’essai Art. 5.tit_1Spécifications techniques concernant les exigences de construction des véhicules et les procédures d’essai Art. 6Prescriptions applicables aux mesures destinées à prévenir la manipulation du groupe motopropulseur (mesures contre la manipulation)Art. 6.tit_1Prescriptions applicables aux mesures destinées à prévenir la manipulation du groupe motopropulseur (mesures contre la manipulation)Art. 7Prescriptions applicables aux procédures de réception par type Art. 7.tit_1Prescriptions applicables aux procédures de réception par type Art. 8Prescriptions applicables à la conformité de la production Art. 8.tit_1Prescriptions applicables à la conformité de la production Art. 9Prescriptions applicables aux dispositifs d’attelage et de fixation Art. 9.tit_1Prescriptions applicables aux dispositifs d’attelage et de fixation Art. 10Prescriptions applicables aux dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée Art. 10.tit_1Prescriptions applicables aux dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée Art. 11Prescriptions applicables à la compatibilité électromagnétique Art. 11.tit_1Prescriptions applicables à la compatibilité électromagnétique Art. 12Prescriptions applicables aux saillies extérieures Art. 12.tit_1Prescriptions applicables aux saillies extérieures Art. 13Prescriptions applicables au stockage de carburant Art. 13.tit_1Prescriptions applicables au stockage de carburant Art. 14Prescriptions applicables aux plateformes de chargement Art. 14.tit_1Prescriptions applicables aux plateformes de chargement Art. 15Prescriptions applicables aux masses et dimensions Art. 15.tit_1Prescriptions applicables aux masses et dimensions Art. 16Prescriptions applicables aux exigences fonctionnelles relatives aux systèmes de diagnostic embarqués Art. 16.tit_1Prescriptions applicables aux exigences fonctionnelles relatives aux systèmes de diagnostic embarqués Art. 17Prescriptions applicables aux dispositifs de retenue et aux repose-pieds pour les passagers Art. 17.tit_1Prescriptions applicables aux dispositifs de retenue et aux repose-pieds pour les passagers Art. 18Prescriptions applicables à l’emplacement de la plaque d’immatriculation Art. 18.tit_1Prescriptions applicables à l’emplacement de la plaque d’immatriculation Art. 19Prescriptions applicables à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien Art. 19.tit_1Prescriptions applicables à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien Art. 20Prescriptions applicables aux béquilles Art. 20.tit_1Prescriptions applicables aux béquilles Art. 21Normes de performance et évaluation des services techniques Art. 21.tit_1Normes de performance et évaluation des services techniques Art. 22Autorisation des essais en interne Art. 22.tit_1Autorisation des essais en interne Art. 23Réception par type des véhicules, systèmes, composants et entités techniques Art. 23.tit_1Réception par type des véhicules, systèmes, composants et entités techniques Art. 24Entrée en vigueur Art. 24.tit_1Entrée en vigueur

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