ARRETE·23 août 2019
Arrêté du 23 août 2019 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences
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Art. 1
titolo Titre IER : SCOLARITÉTitre IER : SCOLARITÉ
Art. 2Art. 3Art. 4titolo Titre II : SANCTION DE LA SCOLARITÉTitre II : SANCTION DE LA SCOLARITÉ
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre III : CLASSEMENTTitre III : CLASSEMENT
Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo Titre IV : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVESTitre IV : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
Art. 16Art. 17titolo Titre V : ABROGATION-PUBLICATIONTitre V : ABROGATION-PUBLICATION
Art. 18Art. 19sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000042359366