ARRETE·23 novembre 1982
Arrêté du 23 novembre 1982 relatif à la construction du matériel électrique utilisable dans les mines grisouteuses (EL-1-A).
En vigueur depuis le 23 novembre 1982 24 articles 24 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre 1 : Spécifications techniques.Chapitre 1 : Spécifications techniques.
Art. 1Art. 2Art. 3capo Chapitre 2 : Organismes agréés.Chapitre 2 : Organismes agréés.
Art. 4capo Chapitre 3 : Certificats de conformité ou de contrôle.Chapitre 3 : Certificats de conformité ou de contrôle.
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11capo Chapitre 4 : Marquage.Chapitre 4 : Marquage.
Art. 12capo Chapitre 5 : Marque distinctive communautaire.Chapitre 5 : Marque distinctive communautaire.
Art. 13capo Chapitre 6 : Dispositions diverses.Chapitre 6 : Dispositions diverses.
Art. 14Art. 15Art. 16Art. 17sezione AnnexesAnnexes
sezione SommaireSommaire
Art. ANNEXE 1sezione Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe 1Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe 1
sezione Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I.Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I.
Art. ANNEXE 1.1Art. ANNEXE 5sezione Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I Enveloppes antidéflagrantes "d".Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I Enveloppes antidéflagrantes "d".
sezione Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I Sécurité intrinsèque "i"Matériel électrique pour atmosphères explosibles du groupe I Sécurité intrinsèque "i"
sezione - Systèmes électriques de sécurité intrinsèque.- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque.
Art. ANNEXE 1.2sezione Matériel électrique pour atmosphères explosives du groupe I Sécurité intrinsèque "i"Matériel électrique pour atmosphères explosives du groupe I Sécurité intrinsèque "i"
sezione - Systèmes électriques de sécurité intrinsèque.- Systèmes électriques de sécurité intrinsèque.
sezione Matériel ou système électrique pour mines grisouteusesMatériel ou système électrique pour mines grisouteuses
Art. ANNEXE 2sezione Modèle de certificat de conformité.Modèle de certificat de conformité.
Art. ANNEXE 3sezione Modèle de certificat de contrôle.Modèle de certificat de contrôle.
Art. ANNEXE 4