ARRETE·27 mai 1992
Arrêté du 27 mai 1992 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver
En vigueur depuis le 27 mai 1992 28 articles 28 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16
sezione AnnexesAnnexes
capo Chapitre Ier : Règles générales.Chapitre Ier : Règles générales.
Art. Annexe Icapo Chapitre II : Installations et fonctionnement.Chapitre II : Installations et fonctionnement.
Art. Annexe Icapo Chapitre III : Programme de contrôle sanitaire des maladies.Chapitre III : Programme de contrôle sanitaire des maladies.
Art. Annexe Icapo Chapitre IV : Critères de suspension ou de retrait de l'agrément d'un établissement.Chapitre IV : Critères de suspension ou de retrait de l'agrément d'un établissement.
Art. Annexe Isezione Conditions relatives aux vaccinations des volailles.Conditions relatives aux vaccinations des volailles.
Art. Annexe IIsezione Maladies à déclaration obligatoire.Maladies à déclaration obligatoire.
Art. Annexe IIIsezione Certificats sanitaires pour les échanges intracommunautairesCertificats sanitaires pour les échanges intracommunautaires
sezione Modèle 1 : Communauté européenne - Oeufs à couver.Modèle 1 : Communauté européenne - Oeufs à couver.
Art. Annexe IVsezione Modèle 2 : Communauté européenne - Poussins d'un jour.Modèle 2 : Communauté européenne - Poussins d'un jour.
Art. Annexe IVsezione Modèle 3 : Communauté européenne - Volaille de reproduction et de rente.Modèle 3 : Communauté européenne - Volaille de reproduction et de rente.
Art. Annexe IVsezione Modèle 4 : Communauté européenne - Volailles, oeufs à couver et lots inférieurs à vingt.Modèle 4 : Communauté européenne - Volailles, oeufs à couver et lots inférieurs à vingt.
Art. Annexe IVsezione Modèle 5 : Communauté européenne - Volailles d'abattage.Modèle 5 : Communauté européenne - Volailles d'abattage.
Art. Annexe IVsezione Modèle 6 : Communauté européenne - Volailles de reconstitution de stocks de gibier.Modèle 6 : Communauté européenne - Volailles de reconstitution de stocks de gibier.
Art. Annexe IV