ARRETE·27 mai 2021

Arrêté du 27 mai 2021 fixant les conditions de délivrance du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

En vigueur depuis le 27 mai 2021 29 articles 29 versions historisées

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Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 3

capo Chapitre Ier : L'instruction personnelle en unitéChapitre Ier : L'instruction personnelle en unité

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre II : L'instruction en centre de formationChapitre II : L'instruction en centre de formation

Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo Chapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unitéChapitre III : Le stage de pratique opérationnelle en unité

Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communicationChapitre IV : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication

Art. 18 Art. 19 Art. 19-1

capo Chapitre V : Le redoublement et le report de formationChapitre V : Le redoublement et le report de formation

Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo Chapitre VI : Dispositions diversesChapitre VI : Dispositions diverses

Art. 23 Art. 24 Art. 25

capo Chapitre VII : Dispositions finalesChapitre VII : Dispositions finales

Art. 26 Art. 27 Art. 28

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