DECRET·n° 69-127·3 février 1969
Décret n° 69-127 du 3 février 1969 fixant l'organisation et le fonctionnement de l'école nationale de la météorologie
En vigueur depuis le 3 février 1969 22 articles 22 versions historisées
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titolo TITRE Ier : Dispositions générales.TITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : Conseil de perfectionnement.TITRE II : Conseil de perfectionnement.
Art. 4Art. 5Art. 6titolo TITRE III : Direction. - Administration. - Enseignement.TITRE III : Direction. - Administration. - Enseignement.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14titolo TITRE IV : Elèves. - Stagiaires. - Auditeurs libres.TITRE IV : Elèves. - Stagiaires. - Auditeurs libres.
Art. 15Art. 16Art. 17titolo TITRE V : Sanctions des études et discipline.TITRE V : Sanctions des études et discipline.
Art. 18Art. 19Art. 20titolo TITRE VI : Dispositions diverses.TITRE VI : Dispositions diverses.
Art. 20Art. 21