DECRET·n° 80-627·4 août 1980
Décret n°80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive.
En vigueur depuis le 4 août 1980 53 articles 53 versions historisées
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Art. 1
capo CHAPITRE PREMIER : Dispositions générales.CHAPITRE PREMIER : Dispositions générales.
Art. 2Art. 3Art. 4capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.
Art. 5Art. 5-2Art. 5-3Art. 5-5Art. 5-6Art. 5-7Art. 6Art. 6-1Art. 6-2Art. 7Art. 7-1Art. 8Art. 8-2capo CHAPITRE III : Notation et avancement.CHAPITRE III : Notation et avancement.
Art. 9capo CHAPITRE III : Appréciation de la valeur professionnelle et avancement.CHAPITRE III : Appréciation de la valeur professionnelle et avancement.
Art. 9-1capo CHAPITRE III : Notation et avancementCHAPITRE III : Notation et avancement
Art. 9-2capo CHAPITRE III : Accompagnement des enseignantsCHAPITRE III : Accompagnement des enseignants
Art. 9-3capo Chapitre IV : Appréciation de la valeur professionnelle et avancementChapitre IV : Appréciation de la valeur professionnelle et avancement
Art. 9-1Art. 9-2Art. 9-3Art. 9-4Art. 9-5Art. 9-6Art. 9-7capo CHAPITRE IV : Discipline.CHAPITRE IV : Discipline.
Art. 11Art. 13Art. 14Art. 15Art. 15Art. 16capo CHAPITRE V : DisciplineCHAPITRE V : Discipline
Art. 11Art. 13Art. 14Art. 15Art. 15-1Art. 16capo CHAPITRE V : Dispositions diverses.CHAPITRE V : Dispositions diverses.
Art. 17Art. 17Art. 18Art. 19Art. 19Art. 19-2Art. 19-3Art. 20Art. 21capo CHAPITRE VI : Dispositions diversesCHAPITRE VI : Dispositions diverses
Art. 17Art. 17-1Art. 18Art. 19Art. 19-1Art. 19-2Art. 19-3Art. 20Art. 21capo CHAPITRE VI : Dispositions transitoires.CHAPITRE VI : Dispositions transitoires.
Art. 24