REGOLAMENTO·n° 1007·27 septembre 2011

Regolamento (UE) 2011/1007

RÈGLEMENT (UE) N o 1007/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 27 septembre 2011 - relatif aux dénominations des fibres textiles et à l'étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles au regard de leur composition en fibres, et abrogeant la directive 73/44/CEE du Conseil et les directives 96/73/CE et 2008/121/CE du Parlement européen et du Conseil - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 27 septembre 2011 56 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

capo 1CHAPITRE 1

capo 1.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo 2CHAPITRE 2

capo 2.tit_1DÉNOMINATIONS DES FIBRES TEXTILES ET EXIGENCES CORRESPONDANTES EN MATIÈRE D'ÉTIQUETAGE ET DE MARQUAGE

capo 3CHAPITRE 3

capo 3.tit_1SURVEILLANCE DU MARCHÉ

capo 4CHAPITRE 4

capo 4.tit_1DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d'application Art. 2.tit_1Champ d'application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Exigence générale relative à la mise à disposition sur le marché de produits textiles Art. 4.tit_1Exigence générale relative à la mise à disposition sur le marché de produits textiles Art. 5Dénominations des fibres textiles Art. 5.tit_1Dénominations des fibres textiles Art. 6Demande de nouvelles dénominations de fibres textiles Art. 6.tit_1Demande de nouvelles dénominations de fibres textiles Art. 7Produits textiles purs Art. 7.tit_1Produits textiles purs Art. 8Produits en laine vierge ou laine de tonte Art. 8.tit_1Produits en laine vierge ou laine de tonte Art. 9Produits textiles composés de plusieurs fibres Art. 9.tit_1Produits textiles composés de plusieurs fibres Art. 10Fibres à effet décoratif et fibres antistatiques Art. 10.tit_1Fibres à effet décoratif et fibres antistatiques Art. 11Produits textiles composés de plusieurs parties Art. 11.tit_1Produits textiles composés de plusieurs parties Art. 12Produits textiles qui comportent des parties non textiles d'origine animale Art. 12.tit_1Produits textiles qui comportent des parties non textiles d'origine animale Art. 13Étiquetage et marquage des produits textiles énumérés à l'annexe IV Art. 13.tit_1Étiquetage et marquage des produits textiles énumérés à l'annexe IV Art. 14Étiquettes et marquages Art. 14.tit_1Étiquettes et marquages Art. 15Obligation de fournir l'étiquette ou le marquage Art. 15.tit_1Obligation de fournir l'étiquette ou le marquage Art. 16Utilisation des dénominations de fibres textiles et des descriptions relatives à la composition en fibres textiles Art. 16.tit_1Utilisation des dénominations de fibres textiles et des descriptions relatives à la composition en fibres textiles Art. 17Dérogations Art. 17.tit_1Dérogations Art. 18Contrôles aux fins de la surveillance du marché Art. 18.tit_1Contrôles aux fins de la surveillance du marché Art. 19Détermination de la composition en fibres Art. 19.tit_1Détermination de la composition en fibres Art. 20Tolérances Art. 20.tit_1Tolérances Art. 21Actes délégués Art. 21.tit_1Actes délégués Art. 22Exercice de la délégation Art. 22.tit_1Exercice de la délégation Art. 23Rapports Art. 23.tit_1Rapports Art. 24Révision Art. 24.tit_1Révision Art. 25Étude sur les substances dangereuses Art. 25.tit_1Étude sur les substances dangereuses Art. 26Dispositions transitoires Art. 26.tit_1Dispositions transitoires Art. 27Abrogation Art. 27.tit_1Abrogation Art. 28Entrée en vigueur Art. 28.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet