ARRETE·14 novembre 2005

Arrêté du 14 novembre 2005 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés en élevage

En vigueur depuis le 14 novembre 2005 34 articles 34 versions historisées

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Sommaire

capo Chapitre Ier : Définitions.Chapitre Ier : Définitions.

Art. 1

capo Chapitre II : Dispositions générales.Chapitre II : Dispositions générales.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre III : SuspicionChapitre III : Suspicion

sezione Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel.Section 1 : Circonstances de suspicion d'infection d'un cheptel.

Art. 10 Art. 11 Art. 12

sezione Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte.Section 2 : Mesures dans l'exploitation suspecte.

Art. 13 Art. 14 Art. 15

capo Chapitre IV : Mesures en cas de confirmation d'infectionChapitre IV : Mesures en cas de confirmation d'infection

sezione Section 1 : Dispositions générales.Section 1 : Dispositions générales.

Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19

sezione Section 2 : Assainissement des cheptels infectés.Section 2 : Assainissement des cheptels infectés.

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

sezione Section 3 : Mesures dans les exploitations reliées épidémiologiquement à l'exploitation infectée.Section 3 : Mesures dans les exploitations reliées épidémiologiquement à l'exploitation infectée.

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27

sezione Section 4 : Levée de l'arrêté préfectoral d'infection.Section 4 : Levée de l'arrêté préfectoral d'infection.

Art. 28 Art. 29

capo Chapitre V : Dispositions finales.Chapitre V : Dispositions finales.

Art. 30 Art. 31 Art. 32 Art. 33 Art. 34

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