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Arrêté du 14 novembre 2005 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés en élevage
ARRETE
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14 novembre 2005
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Arrêté du 14 novembre 2005 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la brucellose des suidés en élevage
En vigueur depuis le 14 novembre 2005
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Chapitre Ier : Définitions.
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