ARRETE·20 juillet 2005

Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux modalités d'inscription dans les écoles d'architecture

En vigueur depuis le 20 juillet 2005 30 articles 30 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE II : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION INITIALETITRE II : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION INITIALE

Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo TITRE III : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUETITRE III : CONDITIONS D'INSCRIPTION SPÉCIFIQUES À LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

titolo TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTION DES CANDIDATS ÉTRANGERS NON EUROPÉENS RÉSIDANT EN FRANCE OU À L'ÉTRANGERTITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'INSCRIPTION DES CANDIDATS ÉTRANGERS NON EUROPÉENS RÉSIDANT EN FRANCE OU À L'ÉTRANGER

Art. 23 Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

titolo TITRE V : DISPOSITIONS FINALESTITRE V : DISPOSITIONS FINALES

Art. 29 Art. 30

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