ARRETE·26 août 2013

Arrêté du 26 août 2013 relatif à l'organisation générale de la scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes

En vigueur depuis le 26 août 2013 22 articles 22 versions historisées

Sommaire

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

capo Chapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves administrateurs et des administrateurs stagiairesChapitre Ier : Organisation générale de la scolarité des élèves administrateurs et des administrateurs stagiaires

sezione Section 1 : Dispositions communesSection 1 : Dispositions communes

Art. 11 Art. 12 Art. 13

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux élèves administrateursSection 2 : Dispositions relatives aux élèves administrateurs

Art. 14 Art. 15

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux administrateurs stagiairesSection 3 : Dispositions relatives aux administrateurs stagiaires

Art. 16

capo Chapitre II : Scolarité des élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechniqueChapitre II : Scolarité des élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'Ecole polytechnique

Art. 17

capo Chapitre III : Dispositions transitoires et finalesChapitre III : Dispositions transitoires et finales

Art. 18 Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22

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