ARRETE·7 avril 1998
Arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien
En vigueur depuis le 7 avril 1998 34 articles 34 versions historisées
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titolo TITRE Ier : DE LA SCOLARITE.TITRE Ier : DE LA SCOLARITE.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7titolo TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo TITRE III : DU DIPLÔME D'ETAT.TITRE III : DU DIPLÔME D'ETAT.
Art. 16Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24titolo TITRE IV : DES DISPENSES DE SCOLARITE.TITRE IV : DES DISPENSES DE SCOLARITE.
Art. 25Art. 26titolo TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES.
Art. 27Art. 28Art. 29Art. 30Art. 31sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe IArt. Annexe IIArt. Annexe III