ARRETE·8 juillet 2020
Arrêté du 8 juillet 2020 relatif aux ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau
En vigueur depuis le 8 juillet 2020 38 articles 38 versions historisées
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titolo Titre IER : DÉFINITIONS ET EXIGENCES ESSENTIELLESTitre IER : DÉFINITIONS ET EXIGENCES ESSENTIELLES
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : EXAMEN DE TYPETitre II : EXAMEN DE TYPE
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7titolo Titre III : VÉRIFICATION PRIMITIVETitre III : VÉRIFICATION PRIMITIVE
Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13titolo Titre IV : VÉRIFICATION DE L'INSTALLATIONTitre IV : VÉRIFICATION DE L'INSTALLATION
Art. 14Art. 15Art. 16titolo Titre V : CONTRÔLE EN SERVICETitre V : CONTRÔLE EN SERVICE
Art. 17Art. 18Art. 19Art. 20Art. 21Art. 22Art. 23Art. 24titolo Titre VI : ORGANISMES DE VÉRIFICATION ET RÉPARATEURSTitre VI : ORGANISMES DE VÉRIFICATION ET RÉPARATEURS
Art. 25Art. 26Art. 27Art. 28Art. 29titolo Titre VII : CARNET MÉTROLOGIQUETitre VII : CARNET MÉTROLOGIQUE
Art. 30titolo Titre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRESTitre VIII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
Art. 31Art. 32Art. 33Art. 34Art. 35Art. 36Art. 37sezione AnnexeAnnexe
Art. LEGIARTI000042108605