DECISIONE·n° 782·30 novembre 2007

Decisione (UE) 2007/782

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 30 novembre 2007 - portant approbation des programmes nationaux annuels et pluriannuels d’éradication et de surveillance de certaines maladies animales et zoonoses ainsi que de lutte contre celles-ci soumis par les États membres pour l’année 2008 et les années suivantes, ainsi que de la contribution financière de la Communauté à ces programmes - [notifiée sous le numéro C(2007) 5776] - (2007/782/CE)

En vigueur depuis le 30 novembre 2007 41 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1PROGRAMMES ANNUELS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1PROGRAMMES PLURIANNUELS

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES

Art. 1Brucellose bovine Art. 1.tit_1Brucellose bovine Art. 2Tuberculose bovine Art. 2.tit_1Tuberculose bovine Art. 3Brucellose ovine et caprine Art. 3.tit_1Brucellose ovine et caprine Art. 4Fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risque Art. 4.tit_1Fièvre catarrhale du mouton dans les régions endémiques ou à haut risque Art. 5Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus Art. 5.tit_1Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels reproducteurs de Gallus gallus Art. 6Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels de poules pondeuses Gallus gallus Art. 6.tit_1Salmonellose (salmonelles zoonotiques) dans les cheptels de poules pondeuses Gallus gallus Art. 7Peste porcine classique et peste porcine africaine Art. 7.tit_1Peste porcine classique et peste porcine africaine Art. 8Maladie vésiculeuse du porc Art. 8.tit_1Maladie vésiculeuse du porc Art. 9Influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages Art. 9.tit_1Influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages Art. 10Encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST)Art. 10.tit_1Encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST)Art. 11Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)Art. 11.tit_1Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB)Art. 12Tremblante Art. 12.tit_1Tremblante Art. 13Rage Art. 13.tit_1Rage Art. 14Leucose bovine enzootique Art. 14.tit_1Leucose bovine enzootique Art. 15Maladie d’Aujeszky Art. 15.tit_1Maladie d’Aujeszky Art. 16Rage Art. 16.tit_1Rage Art. 17Maladie d’Aujeszky Art. 17.tit_1Maladie d’Aujeszky Art. 18Leucose bovine enzootique Art. 18.tit_1Leucose bovine enzootique Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

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