DECRET·n° 2023-724·4 août 2023
Décret n° 2023-724 du 4 août 2023 relatif à l'enseignement technique et préparatoire militaire de la marine nationale
En vigueur depuis le 4 août 2023 21 articles 21 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
capo Chapitre Ier : Dispositions communesChapitre Ier : Dispositions communes
Art. 1Art. 2capo Chapitre II : École des moussesChapitre II : École des mousses
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
Art. 5Art. 6Art. 7sezione Section 2 : Scolarité des élèvesSection 2 : Scolarité des élèves
Art. 8Art. 9sezione Section 3 : Fin de scolarité des élèvesSection 3 : Fin de scolarité des élèves
Art. 10Art. 11capo Chapitre III : Écoles d'enseignement technique de la marine nationaleChapitre III : Écoles d'enseignement technique de la marine nationale
sezione Section 1 : Dispositions généralesSection 1 : Dispositions générales
Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16sezione Section 2 : Scolarité des élèvesSection 2 : Scolarité des élèves
Art. 17Art. 18sezione Section 3 : Fin de la scolarité des élèvesSection 3 : Fin de la scolarité des élèves
Art. 19Art. 20Art. 21capo Chapitre IV : Dispositions transitoires et finalesChapitre IV : Dispositions transitoires et finales
Art. 23Art. 24Art. 25