DECRET·n° 90-680·1 août 1990

Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

En vigueur depuis le 1 août 1990 66 articles 66 versions historisées

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Sommaire

capo CHAPITRE Ier : Dispositions générales.CHAPITRE Ier : Dispositions générales.

Art. 1 Art. 2 Art. 3

capo CHAPITRE II : Recrutement.CHAPITRE II : Recrutement.

Art. 4 Art. 5 Art. 5-2

sezione Section 1 : Du recrutement par concours externe.Section 1 : Du recrutement par concours externe.

sezione Section 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciauxSection 1 : Du recrutement par concours externes et par concours externes spéciaux

Art. 6 Art. 7 Art. 7-1 Art. 7-2 Art. 8 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 13-1 Art. 13-2 Art. 13-3

sezione Section 2 : Du recrutement par concours interne.Section 2 : Du recrutement par concours interne.

paragrafo Sous-section 1 : Du recrutement par le premier concours interne.Sous-section 1 : Du recrutement par le premier concours interne.

paragrafo Sous-section 2 : Du recrutement par le second concours interne.Sous-section 2 : Du recrutement par le second concours interne.

sezione Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciauxSection 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux

paragrafo Sous-section 1 : Du recrutement par les premiers concours internes et par les premiers concours internes spéciauxSous-section 1 : Du recrutement par les premiers concours internes et par les premiers concours internes spéciaux

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

paragrafo Sous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciauxSous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciaux

Art. 17-1 Art. 17-2 Art. 17-3 Art. 17-4 Art. 17-5

sezione Section 2 bis : Du recrutement par troisièmes concoursSection 2 bis : Du recrutement par troisièmes concours

Art. 17-13 Art. 17-14 Art. 17-15

sezione Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spécialesSection 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude et des listes d'aptitude spéciales

Art. 18 Art. 19

sezione Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.Section 3 : Du recrutement par la voie des listes d'aptitude.

capo CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à la notation et à l'avancement.CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à la notation et à l'avancement.

Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement.CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement, à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement.

Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo CHAPITRE III : Dispositions relatives au classementCHAPITRE III : Dispositions relatives au classement

Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignantsCHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants

Art. 23

capo CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancementCHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement

Art. 23-1 Art. 23-2 Art. 23-3 Art. 23-4 Art. 23-5 Art. 23-6 Art. 24 Art. 25

capo CHAPITRE IV : Dispositions diverses.CHAPITRE IV : Dispositions diverses.

Art. 25-1 Art. 25-2 Art. 25-3 Art. 27 Art. 27 Art. 27-2 Art. 27-3 Art. 28

capo CHAPITRE VI : Dispositions diversesCHAPITRE VI : Dispositions diverses

Art. 25-1 Art. 25-2 Art. 25-3 Art. 27 Art. 27-1 Art. 27-2 Art. 27-3 Art. 28

capo CHAPITRE V : Dispositions transitoires.CHAPITRE V : Dispositions transitoires.

Art. 35

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