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Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles
DECRET
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n° 90-680
·
1 août 1990
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Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles
En vigueur depuis le 1 août 1990
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Sommaire
CHAPITRE Ier : Dispositions générales.
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