Décret n°92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture

titolo TITRE Ier : Dispositions communesTITRE Ier : Dispositions communes

capo CHAPITRE Ier : Droits et obligations.CHAPITRE Ier : Droits et obligations.

capo CHAPITRE II : Positions.CHAPITRE II : Positions.

sezione Section 1 : Délégation.Section 1 : Délégation.

sezione Section 2 : Détachement.Section 2 : Détachement.

sezione Section 3 : Position hors cadres.Section 3 : Position hors cadres.

sezione Section 4 : Congé pour recherches ou conversions thématiques.Section 4 : Congé pour recherches ou conversions thématiques.

titolo TITRE II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.TITRE II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.

capo CHAPITRE Ier : RecrutementCHAPITRE Ier : Recrutement

sezione Section 1 : Concours.Section 1 : Concours.

sezione Section 2 : Détachement.Section 2 : Détachement.

capo CHAPITRE II : Nomination et mutation.CHAPITRE II : Nomination et mutation.

capo CHAPITRE III : Avancement.CHAPITRE III : Avancement.

capo Chapitre IV : EméritatChapitre IV : Eméritat

titolo TITRE III : Dispositions relatives aux professeurs.TITRE III : Dispositions relatives aux professeurs.

capo CHAPITRE Ier : RecrutementCHAPITRE Ier : Recrutement

sezione Section 1 : Concours.Section 1 : Concours.

sezione Section 2 : Détachement.Section 2 : Détachement.

capo CHAPITRE II : Nomination et mutation.CHAPITRE II : Nomination et mutation.

capo CHAPITRE III : Avancement.CHAPITRE III : Avancement.

capo CHAPITRE IV : Eméritat.CHAPITRE IV : Eméritat.

titolo TITRE IV : Dispositions transitoires et diversesTITRE IV : Dispositions transitoires et diverses

capo CHAPITRE Ier : Dispositions transitoires relatives aux corps enseignants de l'institut national agronomique, des autres écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés relevant du ministre chargé de l'agriculture et des écoles nationales vétérinairesCHAPITRE Ier : Dispositions transitoires relatives aux corps enseignants de l'institut national agronomique, des autres écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés relevant du ministre chargé de l'agriculture et des écoles nationales vétérinaires

sezione Section 1 : Dispositions relatives aux assistants de l'institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques et des établissements assimilés.Section 1 : Dispositions relatives aux assistants de l'institut national agronomique et des autres écoles nationales supérieures agronomiques et des établissements assimilés.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.

sezione Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.

capo CHAPITRE II : Dispositions transitoires relatives aux corps enseignants des écoles nationales d'ingénieurs des travaux, de l'ecole nationale supérieure féminine d'agronomie et de l'ecole nationale de formation agronomiqueCHAPITRE II : Dispositions transitoires relatives aux corps enseignants des écoles nationales d'ingénieurs des travaux, de l'ecole nationale supérieure féminine d'agronomie et de l'ecole nationale de formation agronomique

sezione Section 1 : Dispositions relatives aux chefs de travaux.Section 1 : Dispositions relatives aux chefs de travaux.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux professeurs.Section 2 : Dispositions relatives aux professeurs.

capo CHAPITRE III : Dispositions transitoires relatives aux enseignants contractuels de l'institut national de recherches et d'applications pédagogiques de l'enseignement agricole et de l'institut national de promotion supérieure agricoleCHAPITRE III : Dispositions transitoires relatives aux enseignants contractuels de l'institut national de recherches et d'applications pédagogiques de l'enseignement agricole et de l'institut national de promotion supérieure agricole

sezione Section 1 : Dispositions relatives aux assistants.Section 1 : Dispositions relatives aux assistants.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.

sezione Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.

capo CHAPITRE III : Dispositions diversesCHAPITRE III : Dispositions diverses

sezione Section 1 : Dispositions relatives aux assistants.Section 1 : Dispositions relatives aux assistants.

sezione Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.Section 2 : Dispositions relatives aux maîtres-assistants.

sezione Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.Section 3 : Dispositions relatives aux maîtres de conférences.

sezione Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.Section 4 : Dispositions relatives aux professeurs.

capo CHAPITRE IV : Dispositions applicables aux personnels retraités des corps enseignants des écoles nationales vétérinaires, de l'institut national agronomique, des autres écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés relevant du ministre chargé de l'agriculture.CHAPITRE IV : Dispositions applicables aux personnels retraités des corps enseignants des écoles nationales vétérinaires, de l'institut national agronomique, des autres écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés relevant du ministre chargé de l'agriculture.

capo CHAPITRE V : Autres dispositions transitoires.CHAPITRE V : Autres dispositions transitoires.

capo CHAPITRE VI : Dispositions diverses.CHAPITRE VI : Dispositions diverses.