REGOLAMENTO·n° 817·20 mai 2021

Regolamento (UE) 2021/817

RÈGLEMENT (UE) 2021/817 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 20 mai 2021 - établissant Erasmus+, le programme de l’Union pour l’éducation et la formation, la jeunesse et le sport, et abrogeant le règlement (UE) no 1288/2013 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 20 mai 2021 74 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1DISPOSITIONS GÉNÉRALES

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1ÉDUCATION ET FORMATION

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1JEUNESSE

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1SPORT

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1INCLUSION

capo VICHAPITRE VI

capo VI.tit_1DISPOSITIONS FINANCIÈRES

capo VIICHAPITRE VII

capo VII.tit_1PARTICIPATION AU PROGRAMME

capo VIIICHAPITRE VIII

capo VIII.tit_1PROGRAMMATION, SUIVI ET ÉVALUATION

capo IXCHAPITRE IX

capo IX.tit_1INFORMATION, COMMUNICATION ET DIFFUSION

capo XCHAPITRE X

capo X.tit_1SYSTÈME DE GESTION ET D’AUDIT

capo XICHAPITRE XI

capo XI.tit_1COMPLÉMENTARITÉ

capo XIICHAPITRE XII

capo XII.tit_1DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Objectifs du programme Art. 3.tit_1Objectifs du programme Art. 4Valeur ajoutée européenne Art. 4.tit_1Valeur ajoutée européenne Art. 5Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 5.tit_1Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 6Action clé n 2 Coopération entre organisations et établissements Art. 6.tit_1Action clé n 2 Coopération entre organisations et établissements Art. 7Action clé no3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 7.tit_1Action clé no3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 8Actions Jean Monnet Art. 8.tit_1Actions Jean Monnet Art. 9Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 9.tit_1Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 10Action clé no 2 Coopération entre organisations et institutions Art. 10.tit_1Action clé no 2 Coopération entre organisations et institutions Art. 11Action clé n 3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 11.tit_1Action clé n 3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 12Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 12.tit_1Action clé n 1 Mobilité à des fins d’éducation et de formation Art. 13Action clé no 2 Coopération entre organisations et établissements Art. 13.tit_1Action clé no 2 Coopération entre organisations et établissements Art. 14Action clé n 3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 14.tit_1Action clé n 3 Soutien à l’élaboration des politiques et à la coopération Art. 15Stratégie pour l’inclusion Art. 15.tit_1Stratégie pour l’inclusion Art. 16Mesures de soutien financier pour l’inclusion Art. 16.tit_1Mesures de soutien financier pour l’inclusion Art. 17Budget Art. 17.tit_1Budget Art. 18Formes de financement de l’Union et modes d’exécution Art. 18.tit_1Formes de financement de l’Union et modes d’exécution Art. 19Pays tiers associés au programme Art. 19.tit_1Pays tiers associés au programme Art. 20Pays tiers non associés au programme Art. 20.tit_1Pays tiers non associés au programme Art. 21Règles applicables en matière de gestion directe et indirecte Art. 21.tit_1Règles applicables en matière de gestion directe et indirecte Art. 22Programme de travail Art. 22.tit_1Programme de travail Art. 23Suivi et rapports Art. 23.tit_1Suivi et rapports Art. 24Évaluation Art. 24.tit_1Évaluation Art. 25Information, communication et diffusion Art. 25.tit_1Information, communication et diffusion Art. 26Autorité nationale Art. 26.tit_1Autorité nationale Art. 27Agence nationale Art. 27.tit_1Agence nationale Art. 28Commission européenne Art. 28.tit_1Commission européenne Art. 29Organisme d’audit indépendant Art. 29.tit_1Organisme d’audit indépendant Art. 30Principes du système de contrôle Art. 30.tit_1Principes du système de contrôle Art. 31Protection des intérêts financiers de l’Union Art. 31.tit_1Protection des intérêts financiers de l’Union Art. 32Financement cumulé et alternatif Art. 32.tit_1Financement cumulé et alternatif Art. 33Exercice de la délégation Art. 33.tit_1Exercice de la délégation Art. 34Comité Art. 34.tit_1Comité Art. 35Abrogation Art. 35.tit_1Abrogation Art. 36Dispositions transitoires Art. 36.tit_1Dispositions transitoires Art. 37Entrée en vigueur Art. 37.tit_1Entrée en vigueur

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