REGOLAMENTO·n° 2866·15 décembre 2023

Regolamento (UE) 2023/2866

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2866 DE LA COMMISSION - du 15 décembre 2023 - portant exécution du règlement (UE) 2019/631 du Parlement européen et du Conseil en établissant les procédures à suivre aux fins de la vérification des valeurs des émissions de CO2 et de la consommation de carburant des voitures particulières et des véhicules utilitaires légers en service (vérification en service)

En vigueur depuis le 15 décembre 2023 36 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet et champ d’application Art. 1.tit_1Objet et champ d’application Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Sélection des familles de vérification en service Art. 3.tit_1Sélection des familles de vérification en service Art. 4Type et nombre d’essais de vérification en service Art. 4.tit_1Type et nombre d’essais de vérification en service Art. 5Sélection des véhicules soumis aux essais Art. 5.tit_1Sélection des véhicules soumis aux essais Art. 6Conditions d’essai applicables aux essais sur banc à rouleaux Art. 6.tit_1Conditions d’essai applicables aux essais sur banc à rouleaux Art. 7Résultats de l’essai sur banc à rouleaux pour les véhicules soumis à l’essai Art. 7.tit_1Résultats de l’essai sur banc à rouleaux pour les véhicules soumis à l’essai Art. 8Évaluation statistique des résultats des essais sur banc à rouleaux et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 8.tit_1Évaluation statistique des résultats des essais sur banc à rouleaux et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 9Conditions d’essai applicables aux essais de résistance à l’avancement sur route Art. 9.tit_1Conditions d’essai applicables aux essais de résistance à l’avancement sur route Art. 10Résultats de l’essai de résistance à l’avancement sur route pour les véhicules soumis à l’essai Art. 10.tit_1Résultats de l’essai de résistance à l’avancement sur route pour les véhicules soumis à l’essai Art. 11Évaluation statistique des résultats des essais de résistance à l’avancement sur route et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 11.tit_1Évaluation statistique des résultats des essais de résistance à l’avancement sur route et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 12Conditions d’essai applicables aux essais relatifs aux stratégies artificielles Art. 12.tit_1Conditions d’essai applicables aux essais relatifs aux stratégies artificielles Art. 13Évaluation des résultats des essais relatifs aux stratégies artificielles et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 13.tit_1Évaluation des résultats des essais relatifs aux stratégies artificielles et calcul de l’ampleur de l’écart Art. 14Compte rendu d’essai Art. 14.tit_1Compte rendu d’essai Art. 15Conclusions de l’autorité responsable de l’octroi de la réception par type Art. 15.tit_1Conclusions de l’autorité responsable de l’octroi de la réception par type Art. 16Correction des émissions moyennes spécifiques de CO2 d’un constructeur Art. 16.tit_1Correction des émissions moyennes spécifiques de CO2 d’un constructeur Art. 17Réexamen Art. 17.tit_1Réexamen Art. 18Entrée en vigueur Art. 18.tit_1Entrée en vigueur

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