Titre Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, DIVERSES ET FINALES›Chapitre Chapitre II : Dispositions diverses et finales
Art. 137
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 84-135 du 24 février 1984 , Sct. TITRE Ier : Dispositions générales., , , Sct. CHAPITRE Ier : Fonctions - Obligations générales., , -1, , -1, , , -1, Sct. CHAPITRE III : Discipline., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 22-1, Art. 23, Art. 24, Art. 24-1, , Sct. TITRE II : Dispositions particulières aux personnels non titulaires et aux praticiens hospitaliers universitaires, , , , , -1, -2, , -1, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions particulières aux chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et aux assistants hospitaliers universitaires., -1, -2, -3, -4, -5, -6, -7, -8, -8-1, -9, -10, -11, Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux praticiens hospitaliers universitaires., , Sct. TITRE III : Personnels titulaires, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions communes., , , , , -1, , , , , , , -1, -2, , , Sct. CHAPITRE II : Dispositions particulières aux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers., , , , -1, , -1, , , , , , -2, , , , -1, -1-1, -2, Sct. CHAPITRE III : Dispositions particulières aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers., , , , , -1, -2, , , -1, , , , , , , -1, , -1, -2, -3, , -1, Sct. TITRE IV : Dispositions diverses et transitoires., , , , , , , , , , , , , , , , , -1, -2 - Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 , , , , Sct. TITRE Ier : Recrutement et avancement, Sct. CHAPITRE Ier : Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., , , , Sct. CHAPITRE II : Maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., , , , , , , , , , , , , -1, Sct. CHAPITRE III : Professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires., Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 22, Art. 23, Art. 24, , , , , -1, -2, , , Sct. CHAPITRE IV : Dispositions communes aux personnels régis par les chapitres II et III., , , -1, Sct. TITRE II : Régime des fonctions et rémunération, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales., , , -1, Sct. CHAPITRE II : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalo-universitaires à plein temps., , , Sct. CHAPITRE III : Personnels exerçant leurs fonctions hospitalières à temps partiel., , , , -1, Sct. TITRE III : Positions, Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions applicables aux personnels titulaires., , , , , -1, , , -1, -2, Sct. CHAPITRE II : Dispositions applicables aux personnels non titulaires., , , -1, -2, Sct. TITRE IV : Régime disciplinaire., , , , , , , Sct. TITRE V : Dispositions transitoires et diverses., , , , , , , , , , , , , ,
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Prolegi/LEGITEXT000044491275#art-137