ARRETE·24 mars 1972
Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique
En vigueur depuis le 24 mars 1972 47 articles 47 versions historisées
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Titre Ier : Généralités et données métrologiques
sezione Instruments réglementés par le présent arrêté.Instruments réglementés par le présent arrêté.
sezione Classification des instrumentsClassification des instruments
sezione Nombres et valeurs des échelons des instruments selon leur classe de précision.Nombres et valeurs des échelons des instruments selon leur classe de précision.
sezione Echelon de vérification - Cas général.Echelon de vérification - Cas général.
sezione Echelon de vérification : dispositions relatives à certains instruments.Echelon de vérification : dispositions relatives à certains instruments.
sezione Portée maximale et portée minimale.Portée maximale et portée minimale.