ARRETE·5 février 2016

Arrêté du 5 février 2016 relatif à l'identification des camélidés

En vigueur depuis le 5 février 2016 28 articles 28 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Modalités générales d'identificationChapitre Ier : Modalités générales d'identification

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre II : Modalités d'identification des camélidés nés en France par implantation d'un transpondeur injectable agrééChapitre II : Modalités d'identification des camélidés nés en France par implantation d'un transpondeur injectable agréé

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

capo Chapitre III : Modalités d'identification des camélidés nés en France par pose de marques auriculaires agrééesChapitre III : Modalités d'identification des camélidés nés en France par pose de marques auriculaires agréées

Art. 19 Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

capo Chapitre IV : Modalités d'enregistrement des camélidés importés ou introduitsChapitre IV : Modalités d'enregistrement des camélidés importés ou introduits

Art. 24

capo Chapitre V : Dispositions finalesChapitre V : Dispositions finales

Art. 25 Art. 26 Art. 27

sezione AnnexeAnnexe

Art. LEGIARTI000031986340

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